Conditions générales de vente — Professionnels
Les présentes CGV professionnelles s'appliquent aux ventes B2B conclues entre MANO MODE (SARL, capital 500,00 €, SIREN 101 934 883, siège 180 Avenue François Mitterrand, 91200 Athis-Mons) et tout client professionnel.
1. Prix HT
Les tarifs professionnels sont exprimés hors taxes (HT), sauf mention contraire. La TVA applicable est ajoutée selon la réglementation en vigueur.
2. Quantités minimales (MOQ)
Des quantités minimales de commande peuvent s'appliquer selon les catégories et seront communiquées dans le catalogue ou le devis.
3. Devis et commandes
Les devis sont valables pour la durée indiquée. Une commande n'est définitive qu'après confirmation écrite de MANO MODE.
4. Paiement
Les conditions de paiement (comptant, échéance, escompte) sont définies contractuellement. Des pénalités de retard et une indemnité forfaitaire de recouvrement peuvent s'appliquer conformément au droit commercial français.
5. Livraison et transfert des risques
Les modalités de livraison B2B sont précisées au devis ou dans le contrat. Les risques sont transférés selon les Incoterms ou conditions convenues.
6. Contact B2B
E-mail : contact@eurelle.com